Les décisions des instances

mardi 21 juin 2022

Les instances du syndicat mixte d’aménagement et de gestion du Parc naturel régional de Millevaches en Limousin se réunissent plusieurs fois par an.

Les délibérations sont ici rendues publiques :
Bureau syndical du 14 juin 2022
B.2022-46 Octroi d’une subvention à l’Association pour le Pastoralisme de la Montagne Limousine
B.2022-47 Soutien à l’initiative de Quartier Rouge sur le loup : financement de l’évènement « Faire assemblée pastorale » et participation à l’accueil d’un service civique sur la thématique loup
B.2022-48 Marque « Valeurs Parc naturel régional » : Enseignes et malles Parc
B.2022-49 Projet inter-Parcs Nouvelle-Aquitaine sur les sports de nature : Acquisition d’un éco-compteur
B.2022-50 Acquisition d’éco compteur
B.2022-51 Programme éducatif 2022-2023
B.2022-52 Classe découverte « RIVIERES SAUVAGES » INTERPARCS – plan de financement prévisionnel
B.2022-53 Remboursement des frais de mission
B.2022-54 Projet de délibération relative au RIFSEEP (Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expérience et de l’engagement professionnel) à soumettre au Comité Technique
B.2022-55 Projet de modification de temps de travail de deux emplois à temps non complet à soumettre au Comité technique
B.2022-56 Validation de la nomination des membres du Conseil Scientifique

Bureau syndical du 12 avril 2022
B.2022-37 Réalisation des actions « Attractivité » de la programmation de l’IPAMAC 2022-2024 : « Développer l’attractivité des parcs du Massif central » - Convention de partenariat pour l’année 2022
B.2022-38 Programme LIFE Wild Bees : conventionnement de groupement de commandes entre le Parc naturel régional de Millevaches en Limousin et quatre bénéficiaires associés et acquisition de matériel d’inventaire, de photographie et d’identification d’abeilles sauvages - (LIFE19 NAT/FR/000975)
B.2022-39 Etude continuité écologique cours d’eau sur deux seuils prioritaires sur la Vienne à Nedde - Délibération modificative
B.2022-40 Acquisition d’une cabane pastorale
B.2022-41 Adhésion à l’Association pour le Pastoralisme de la Montagne Limousine (APML) et Soutien au programme éducatif de sensibilisation au pastoralisme
B.2022-42 Création d’un emploi permanent d’ingénieur territorial
B.2022-43 Modification d’emplois non permanents pour besoins saisonniers – Accueil du public année 2022
B.2022-44 Utilisation du Service Public de l’Emploi Temporaire du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Corrèze
B.2022-45 Programme ADAPT – Modification du plan de financement de la commande groupée 2022

Comité syndical du 5 avril 2022
C.2022-06 Compte de gestion 2021
C.2022-07 Compte administratif 2021
C.2022-08 Affectation du résultat 2021
C.2022-09 Budget primitif 2022

Bureau syndical du 2 mars 2022
B.2022-27 Réalisation d’un cahier du patrimoine naturel sur l’évolution des populations d’oiseaux dans le PNR - Délibération modificative
B.2022-28 Poursuite des inventaires S.T.O.C. 2020 hors ZPS
B.2022-29 Avis sur le dossier arrêté du Plan Local d’urbanisme de la communauté de communes Haute-Corrèze Communauté
B.2022-30 Appel à projets 2022 - Études et suivis scientifiques Natura 2000 « Inventaires chiroptérologiques visant à améliorer les connaissances sur 6 Z.S.C dont le Syndicat Mixte d’Aménagement et de Gestion du Parc naturel régional de Millevaches en Limousin assure le portage
B.2022-31 Marque Valeurs Parc naturel régional : validation d’audit d’engagement
B.2022-32 Conception et impression de la carte touristique 2022
B.2022-33 Modification de l’emploi non permanent Chargé de mission grand prédateur
B.2022-34 Création d’un emploi permanent d’ingénieur territorial et modification du tableau des emplois permanents
B.2022-35 Création d’un emploi non permanent pour accroissement temporaire d’activité – Technicien Forêt
B.2022-36 Adhésion service de médecine préventive

Comité syndical du 1er mars 2022
C.2022-01 Avenant au Contrat de Parc : Prolongation du contrat de Parc 2018-2020 et programmation 2022
C.2022-02 Dotation de fonctionnement de l’Etat et aides de l’Etat au titre du programme d’actions 2022
C.2022-03 Débat d’Orientations Budgétaires
C.2022-04 Contributions statutaires 2022
C.2022-05 Nomination aux différentes instances où siège le PNR (PETR du Pays des Monts et Barrages)

Bureau syndical du 25 janvier 2022
B.2022-1 Inventaires ADN environnemental - Réseau de SIEM
B.2022-2 Sites Natura 2000 localisés en Corrèze : demande de subvention 2022-2023
B.2022-3 Sites Natura 2000 localisés en Creuse : demande de subvention 2022-2023
B.2022-4 Charte Forestière de Territoire 2022-2027 : validation et signature
B.2022-5 Programme d’actions de promotion des matériaux et savoir-faire locaux : la pierre sèche
B.2022-6 Adhésion au titre de la convention de partenariat entre le Parc naturel Régional de Millevaches en Limousin et la Fondation du Patrimoine
B.2022-7 Actions suite à l’enquête ethnolinguistique occitane sur le thème de l’alimentation
B.2022-8 Modification du plan de financement de la résidence d’artistes RICE
B.2022-9 Ecocentre sur la forêt à Nedde - partenariat avec le PNR – Base découverte
B.2022-10 Offices de tourisme des Villes Porte
B.2022-11 Formation tourisme durable : proposition de modules de formation à destination des agents des offices de tourisme et des prestataires touristiques
B.2022-12 Revente de l’ancienne flotte et mise à jour du plan de financement de l’opération d’achat de vélos à assistance électrique
B.2022-13 Rénovation du four à pain
B.2022-14 Programme ADAPT - Commande groupée 2022
B.2022-15 Education au territoire à destination du grand public – Concevoir et promouvoir le programme d’animations Grand Public 2022 – Plan de financement
B.2022-16 Partenariat avec la Scène nationale d’Aubusson
B.2022-17 Marque Valeurs Parc naturel régional : validation d’audits de renouvellement et nouveaux engagements
B.2022-18 Convention de partenariat (HELLIO) en faveur de la promotion de l’efficacité énergétique
B.2022-19 Actions de communication 2022
B.2022-20 Passation du contrat d’assurance statutaire du personnel
B.2022-21 Modalités de remboursement des frais de mission des personnels, stagiaires, élus et collaborateurs occasionnels
B.2022-22 Projet de délibération concernant le télétravail
B.2022-23 Création d’emplois non permanents pour besoins saisonniers – Accueil du public année 2022
B.2022-24 Tarifs location de vélos électriques et aire de bivouac 2022
B.2022-25 Vente de produits marque « Valeurs Parc Naturel Régional », de produits de librairie et d’objets promotionnels à l’espace accueil de la Maison du Parc – année 2022
B.2022-26 Création d’un emploi non permanent pour accroissement temporaire d’activité – Mission Eco-Interprétation

Comité syndical du 30 novembre 2021
C.2021-20_Autorisation d’engagement et de mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget 2022
C.2021-21_Indemnités de fonction du Président et des vice-présidents
C.2021-22_Stratégie Energies renouvelables

Bureau syndical du 16 novembre 2021
B.2021-69 Lancement d’une action expérimentale dans le cadre du Contrat Chavanon en action – Création d’un collectif d’accompagnement des agriculteurs à l’échelle du bassin versant
B.2021-70 Convention de partenariat : Elaboration et mise en œuvre du plan pluriannuel de gestion (PPG) dans le cadre du contrat de progrès territorial Chavanon (CPT)
B.2021-71 Opération ‘Requalification paysagère’ Contrat de Parc 2021 – Proposition du dossier de Saint-Georges-Nigremont
B.2021-72 Outils de communication, de sensibilisation et d’éducation – Rice Millevaches
B.2021-73 Phase 2 : Trame noire
B.2021-74 Projet de convention multipartite N°2 relative à l’administration d’une application numérique de gestion et de valorisation de l’offre touristique de randonnée (du 1er janvier 2022 au 31 décembre 2024) - Plan financier Rando Millevaches 2022 – 2023 – 2024
B.2021-75 Attribution d’une subvention à Radio Vassivière
B.2021-76 Attribution d’une subvention à Télé Millevaches
B.2021-77 Renouvellement de la ligne de trésorerie pour l’année 2022
B.2021-78 Délibération de principe créant des emplois non permanents compte tenu d’un accroissement temporaire d’activité imprévisible – Année 2022
B.2021-79 Modification d’un emploi non permanent pour accroissement temporaire d’activité – Chargé(e) de mission animation Site Natura 2000 – vallée de la Gioune
B.2021-80 Mission Prédateurs - Reconduction d’un emploi non permanent pour accroissement temporaire d’activité
B.2021-81 Location d’un local d’habitation situé au 2 chemin des Croix à Millevaches
B.2021-82 Modification de la délibération B.2019-92 portant sur les indemnités de mission
B.2021-83 Proposition de Projet de délibération concernant le télétravail à soumettre au Comité Technique

Bureau syndical du 22 septembre 2021
B.2021-50 Détermination de nombre de Vice-Présidents et élection
B.2021-51 Convention cadre entre le PNR de Millevaches en Limousin et l’ONF
B.2021-52 Commission locale du site patrimonial remarquable de Treignac – Désignation des membres titulaire et suppléant au sein de l’équipe technique du SMAG PNRML
B.2021-53 Représentation à la Commission Régionale de la Biodiversité (CRB)
B.2021-54 Animation et coordination durant la période inter-contrat entre le second et le troisième contrat territorial Vienne Amont Sources en Action
B.2021-55 Etude continuité écologique cours d’eau sur deux seuils prioritaires sur la Vienne à Nedde - Délibération modificative
B.2021-56 Transition écologique et énergétique, vers une Démarche de revitalisation de bourg exemplaire - Délibération modificative
B.2021-57 Adhésion à l’Association pour le Pastoralisme de la Montagne Limousine (APML)
B.2021-58 Marque Valeurs Parc Naturel Régional : actualisation du marquage « Fruits, plantes aromatiques et médicinales, fleurs, légumes » - validation du nouveau référentiel applicable aux produits
B.2021-59 Marque Valeurs Parc Naturel Régional : exonération des cotisations 2021
B.2021-60 Adhésion à Lainamac
B.2021-61 Développement et structuration d’une filière sarrasin en agriculture biologique sur la Montagne limousine - Financement d’une étude de marché
B.2021-62 Attribution de subventions
B.2021-63 Charte de modération numérique
B.2021-64 Régularisation et perception des recettes liées au dépôt-vente des topoguides Chamina, FFRP et carnet de voyage(s) en Millevaches pour les années 2017 à 2020
B.2021-65 Contrat de mission de délégué à la protection des données avec la SAS GAIA
B.2021-66 Création d’un emploi non permanent pour accroissement temporaire d’activité – Chargé(e) de mission animation Site Natura 2000 – vallée de la Gioune
B.2021-67 Désignation d’un représentant du PNR à la Fédération des PNR de France
B.2021-68 Programme d’animation et d’actions "Adaptation au changement climatique"

Comité syndical du 14 septembre 2021
C.2021-17_ElectionMembresBS
C.2021-18_DélégationAttributionsBS
C.2021-19_DésignationDéléguésSageCreuse_APML

Bureau syndical du 1er juin 2021
B.2021-34_ProgRivièresSauvagesCreuse
B.2021-35_SensibilisationPaysageEnergiesRenouvelables
B.2021-36_PanneauSiteMonédières
B.2021-37_ReprésentantsOpéRequalifPaysagèreHabiterBourgs
B.2021-38_SubventionEgliseRoyère
B.2021-39_ReprésentationCDESICreuse
B.2021-40_PlanFinancementVoletCultureRICE
B.2021-41_SignalétiqueMaisonduParc
B.2021-42_AménagementSignalétiqueSitesInterpret
B.2021-43_StratégieAgricultureAlimentation
B.2021-44_RenouvellementVélos
B.2021-45_AchatRécupérateursEau
B.2021-46_MobilisationCitoyenneTransitionEcolo
B.2021-47_AdhésionGroupementCommandeGazElectricité
B.2021-48_CréationEmploisMissionAgricole
B.2021-49_ProgEducatifScolaire2021-2022

Bureau syndical du 7 avril 2021
B.2021-20_EtudesBourg
B.2021-21_SitesNatura2000DemandeSubvention2021-2022
B.2021-22_BDForêtsCasterman
B.2021-23_AtlasBiodiversitéMonédières
B.2021-24_LifeWildBeesModif
B.2021-25_MarqueParcAudit
B.2021-26_MarqueParcEnseignesetMalles
B.2021-27_TarifsVélosetBivouac2021
B.2021-28_VenteProduitsMarqueParc
B.2021-29_CandidatureRICE
B.2021-30_PoursuiteRandoMillevaches2024
B.2021-31_AdmissionnonvaleursCréancesirrecouvrables
B.2021-32_MissionPrédateursCréationEmploi
B.2021-33_ModifRégieRecettes

Comité syndical du 30 mars 2021
C.2021-08_NouveauxDélégués
C.2021-09_ComptedeGestion2020
C.2021-10_CompteAdministratif2020
C.2021-11_AffectationduRésultat2020
C.2021-12_BudgetPrimitif2021
C.2021-13_ActuDuréesAmortissementImmobisations
C.2021-14_DuréeMandatPrésident
C.2021-15_ProjetVigilanceGrandsPrédateurs
C.2021-16_AjustementProgrammation2021ContratParc

Bureau syndical du 16 février 2021
B.2021-02_LIFE WILD BEES « Abeilles sauvages »
B.2021-03_Caution technique projet pâturage d’entretien
B.2021-04_ZPS demande subvention 2021 2022
B.2021-05_Commission Restauration et valo patrimoine bâti remarquable
B.2021-06_Reconduction Pierre Sèche
B.2021-07_Convention Fondation du Patrimoine
B.2021-08_Carte touristique 2021
B.2021-09_Convention Info Limousin
B.2021-10_Programme d’actions volet culturel RICE
B.2021-11_Projets agri environnementaux et climatiques 2021
B.2021-12_Programmation annuelle 2021_outils et supports pédagogiques
B.2021-13_Aménagements et entretien site Maison du Parc 2021
B.2021-14_Plan de financement Rando Millevaches
B.2021-15_Actions communication 2021
B.2021-16_Création emplois saisonniers / maisonnette
B.2021-17_Représentants CDOA Corrèze
B.2021-18_Adhésion CRTNA et nomination R NICOUX
B.2021-19_Prolongation emploi chargé diagnostic marque parc

Comité syndical du 26 janvier 2021
C.2021-01_Installation nouveaux délégués
C.2021-02_Débat d’orientations budgétaires
C.2021-03_Avenant Contrat Parc
C.2021-04_Dotation fonctionnement de l’Etat
C.2021-05_Contributions statutaires
C.2021-06_Cap Tepos
C.2021-07_Autorisation d’engagement et de mandatement des dépenses d’investissement

Bureau syndical du 12 janvier 2021
B.2021-01_Candidature pour assurer la fonction de<< structure porteuse » à l’animation de sites Nature 2000 et proposition de candidat (s) à la présidence